En vertu de la Loi sur les musées, la Société Musée canadien des civilisations (SMCC) assure le développement et l’entretien de collections afin d’accroître la connaissance, le degré d’appréciation et le respect des réalisations culturelles et du comportement de l’humanité dans l’ensemble du Canada et à l’étranger. Le Musée continue d’enrichir ses collections pour représenter toutes les populations du Canada, et de les rendre accessibles par tous les moyens possibles.
Au cours des 25 dernières années, le Musée canadien des civilisations a répondu à des demandes de rapatriement soumises par des communautés. La plupart, mais pas exclusivement, proviennent de communautés autochtones. La SMCC a, en 1991, établi une politique sur les restes humains, qui comprend une disposition sur le rapatriement de restes humains au Premières nations.
En travaillant avec les communautés autochtones et les particuliers à la résolution de problèmes de rapatriement, la SMCC tient compte de la Loi sur les musées (1990), des recommandations du groupe de travail sur les Premiers Peuples et les musées, parrainé conjointement par l’Assemblée des Premières nations et l’Associations des musées canadiens (1992), et de la politique du Musée canadien des civilisations sur le rapatriement (2001), laquelle traite aussi bien des restes humains que des objets. Depuis le début des années 1990, le Musée canadien des civilisations a favorisé le rapatriement en suivant trois processus principaux : le suivi aux demandes reçues des Premières nations; le projet concernant les objets sacrés, qui offre aux Premières nations l’occasion d’examiner les collections tenues par la SMCC, de déterminer les objets exigeant des soins particuliers et de discuter de rapatriement, au besoin; et le processus de traité.
Après avoir négocié avec les communautés autochtones concernées, la SMCC a remis des restes humains aux Premières nations de plusieurs régions du Canada, des wampums à la Confédération des Six-Nations ainsi que des sacs de médecine et autres objets importants aux communautés des Plaines. Le processus de traité a permis à la SMCC d’établir des ententes de rapatriement avec les Nisga’a et l’Association des Inuit du Labrador. Les Nisga’a et la SMCC ont également convenu d’une entente de dispositions en matière de garde qui permet la possession partagée en alternance d’objets d’origine nisga’a figurant dans la collection de la SMCC.
