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Les établissements d'enseignement, les enseignants et les élèves peuvent, à des fins pédagogiques non commerciales, reproduire, communiquer par télécommunications, exécuter en public, publier, exposer, couper, inverser, traduire, archiver et utiliser tout autre document, comme des images, des enregistrements sonores et des vidéos, offert sur le présent site.

Reproduction à des fins commerciales

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