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Centre de recherche sur l’histoire militaire

Droits et permissions

Le Musée canadien de la guerre et le Musée canadien de l’histoire sont heureux d’encourager l’utilisation responsable de leurs collections.

Vous pouvez commander des reproductions sur mesure de tableaux, de dessins et d’affiches de la Collection Beaverbrook d’art militaire, des reproductions de photographies de la Collection d’archives George-Metcalf, ainsi que des images d’artefacts militaires, auprès du service de reproduction d’images du Musée canadien de la guerre. Pour de plus amples informations sur nos collections, veuillez s’il vous plait consulter notre brochure de Service de reproduction d’images (fichier PDF, 5.8 Mo).

Si vous désirez utiliser, reproduire ou transmettre une image, texte ou tout extrait des collections pour des fins autres que l’usage personnel ou fins de recherche (par exemple dans un livre, brochure, CD ou DVD, film ou vidéo, site web, affiche, exposition, etc.), ou si vous désirez utiliser le matériel pour toute autre fin que celle déjà autorisée, vous devez d’abord obtenir la permission écrite du Musée canadien de la guerre ou du Musée canadien de l’histoire.

  • Veuillez nous soumettre votre demande en utilisant le formulaire de demande en ligne.
  • Veuillez noter que des frais de reproduction et des frais d’utilisation sont applicables et varient selon l’usage demandé.
  • Lorsque les droits d’auteur sur une œuvre ne sont pas entièrement détenus par le Musée, l’utilisateur devra obtenir la permission écrite du titulaire des droits.
  • La mention de crédit, telle que spécifiée par les Musées, est obligatoire et à moins d’avis contraire, les permissions accordées sont non-exclusives et pour une fois seulement.
  • Un délai de 4 à 6 semaines pourrait être nécessaire pour le traitement de votre demande.

Si vous ne pouvez accéder au formulaire de demande en ligne, veuillez nous soumettre votre demande par écrit en indiquant :

  • Votre nom
  • Nom de votre institution ou compagnie
  • Adresse postale
  • Numéros de télécopie, de téléphone et votre adresse de courriel (si disponible)
  • Liste du matériel que vous désirez utiliser incluant les numéros de photographie et de catalogue
  • Description détaillée de votre projet (titre de votre publication, film ou produit; nom de l’éditeur ou du producteur; tirage et prix de vente; date de production; langues; droits demandés (Canadiens, internationaux, etc.).
  • Si vous souhaitez commander une photographie d’une œuvre ou d’un artefact, veuillez le spécifier dans votre demande en précisant le format désiré.

Pour la collection du Musée canadien de la guerre, veuillez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires, par courriel, par télécopie ou par la poste, au :

Musée canadien de la guerre
Services de reproduction d’images
1, place Vimy
Ottawa (Ontario) K1A 0M8
Canada
Télécopie : 819-776-8623
imageservices@museedelaguerre.ca

Pour la collection du Musée canadien de l’histoire, vous pouvez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires, par courriel, par télécopie ou par la poste, au :

Musée canadien de l’histoire
Droits et permissions
Bibliothèque, archives et services de documentation
100, rue Laurier
Gatineau (Québec) K1A 0M8
Canada
Télécopie : 819-776-7152
permission@museedelhistoire.ca

Permissions et frais d’utilisation

Pour obtenir la permission de reproduire le matériel du Musée canadien de la guerre ou du Musée canadien de l’histoire, des frais d’utilisation, indépendamment des frais de reproduction, peuvent être applicables et varient selon l’utilisation prévue du matériel.

Conditions générales

  • Toute demande d’utilisation doit être faite par écrit par le biais du formulaire de demande en ligne, par la poste, télécopieur ou courriel.
  • Des frais d’administration de 10.00 $ sont applicables.
  • Allouez un délai de quatre (4) à six (6) semaines pour le traitement de la demande.
  • Des frais de recherche de 50.00 $ /heure peuvent être applicables (30 premières minutes gratuites).
  • Un rabais est disponible pour les demandes de 10 items et plus.
  • Les prix indiqués sont en devises canadiennes et sujets à changements sans préavis.
  • Les taxes ne sont pas incluses.
  • La mention de crédit est obligatoire et est fournie par le Musée.
  • Le matériel doit être reproduit intégralement. Sans l’autorisation préalable du Musée, le Titulaire de la licence ne pourra retoucher, obstruer ou altérer le matériel puisque ce processus pourrait en altérer l’intégrité historique ou artistique.
  • Le Musée de la guerre et le Musée de l’histoire se réservent le droit de refuser ou de restreindre l’utilisation de matériel provenant de leurs collections.

Frais de reproduction

Pour obtenir une reproduction du matériel du Musée canadien de la guerre ou du Musée canadien de l’histoire, des frais de reproduction, indépendamment des frais d’utilisation, sont applicables et varient selon le format requis.

Les frais sont les suivants:

  • Toute demande doit être faite par écrit par le biais du formulaire de demande en ligne, par la poste, télécopieur ou courriel.
  • Des frais d’administration de 10.00 $ peuvent être applicables.
  • Allouez un délai de quatre (4) à six (6) semaines pour le traitement de la demande.
  • Des frais de recherche de 50.00 $ /heure peuvent être applicables (30 premières minutes gratuites).
  • Ajoutez 100 % aux frais de reproduction pour les demandes urgentes (service prioritaire: 3 jours).
  • Un rabais est disponible pour les demandes de 10 items et plus.
  • Les prix indiqués sont en devises canadiennes et sujets à changements sans préavis.
  • Les taxes, les frais d’emballage et d’expédition ne sont pas inclus.
  • Toute vente est finale.
  • Le Musée de la guerre et le Musée de l’histoire se réservent le droit de refuser ou de restreindre l’utilisation de matériel provenant de leurs collections.

Frais de reproduction photographique :

Matériel photographique FRAIS
Fichier image numérique (8X10 à 300 ppp) 15 $ par image
Fichier image numérique (8X10 à 600 ppp) 25 $ par image
Expédition via site FTP Sans frais
Expédition sur CD 10 $ par CD

Des frais additionnels peuvent s’appliquer si une nouvelle photographie est nécessaire.

Frais de reproduction pour document textuel :

Matériel document textuel FRAIS
Photocopie 30 ¢ par page
Format PDF 30 ¢ par page
Fichier image numérique (8X10 à 300 ppp) 15 $ par image
Expédition via site FTP Sans frais
Expédition sur CD 10 $ par CD

Des frais additionnels peuvent s’appliquer si un autre format est nécessaire.

Frais de reproduction audio-visuelle :

Matériel Audio-visuel et Matériel Audio FRAIS
CD ou DVD 40 $
Frais de montage (si applicable) 50 $ de l’heure

Des frais additionnels peuvent s’appliquer si un autre format (ex : DV, Betacam, WAV, AVI, etc.) est nécessaire.

Droit d'auteur et de reproduction

Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez aux collections du Musée canadien de la guerre et du Musée canadien de l’histoire. Si vous désirez obtenir des reproductions ou la permission d’utiliser du matériel des collections, veuillez remplir et soumettre le formulaire ci-dessous.

Formulaire de droit d'auteur et de reproduction

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